Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ARCOA YACHTING
/
YACHTING FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YACHTING FRANCE
ARCOA YACHTING

Numéro de dépôt :
1266877
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004
YACHTING FRANCE de ARCOA YACHTING

Présentation de la marque YACHTING FRANCE

Déposée le 28 mars 1984 par la société ARCOA YACHTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YACHTING FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ARCOA YACHTING domicilié(e) Parc industriel, rue Gustave Eiffel, 33260 LA TESTE DE BUCH (dossier no 2031078) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 521 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2031078) - France.

La marque YACHTING FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YACHTING FRANCE est expirée depuis le 28 mars 2004.

ARCOA YACHTING a également déposé les autres marques suivantes : ARTABAN


ARCOA YACHTING - Parc industriel, rue Gustave Eiffel, 33260 LA TESTE DE BUCH (dossier no 2031078) - France - SIREN 383521879


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2031078) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1994 n°2031078 - Publication au BOPI 1994-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247999 - Publication au BOPI 1998-01-13

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159271 - Publication au BOPI 1993-06-08

Inscription - Transmission de propriété n°42760 - Publication au BOPI

Des bateaux, leurs parties constitutives et accessoires.